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Règlements communaux

"Règlement communal instituant un régime d'aides pour des personnes physiques en ce qui concerne la promotion de l' utilisation rationnelle de l' énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables"

 Règlement   Formulaire

"Règlement concernant l'allocation d' une aide aux particuliers pour la réalisation de mesures en faveur de l'environnement naturel à l'intérieur du périmètre d'agglomération"

 Règlement  Formulaire - Version DE.  Formulaire - Version FR. 

"Règlement sur centre de distibution des eaux "

 Règlement

"Règlement des bâtisses"

 Règlement

"Règlement communal concernant l' octroi d'une subvention aux particuliers pour la mise en place d' une infrastructure de collecte des eaux de pluie"

 Règlement Formulaire  

"Règlement général de police "

 Règlement

"Règlement communal sur les activités de vacances"

 Règlement

"Règlement portant introduction d'une allocation de vie chère"

 Règlement

"Règlement concernant l'allocation d'une prime de la commune pour la construction ou l'acquisition d'un logement"

 Règlement

"Règlement communal concernant les changements de résidence"

 Règlement

"Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations"

 Règlement

"Règlement  concernant la gestion des déchets inertes"

 Règlement

"Règlement  relatif à l'enlèvement et au traitement des déchets sur le territoire de la commune de Kayl"

 Règlement

"Règlement  concernant les actions "Ee Bam fir all Puppelchen" et "Journée nationale de l'Arbre""

 Règlement

"Règlement  concernant le "Ëmweltpräis vun der Gemeng KälTéiteng"

 Règlement

"Règlement  relatif à l'engagement d'étudiants"

 Règlement

"Règlement de police concernant les kermesses organisées sur le territoire de la commune de Kayl"

 Règlement

"Règlement  d'allocation de subsides aux associations de la Commune moyennant un système à points"

 Règlement

"Règlement concernant l'utilisation du centre culturel "Schungfabrik à Tétange "

 Règlement Formulaire

"Règlement concernant l'utilisation du Parc - Nature "Vir Bruch "

 Règlement Formulaire

"Règlement-taxe concernant les dégâts occasionnés aux arbres"

 Règlement

"Prix de vente du bois de chauffage"

 Règlement  Formulaire

"Règlement-taxe cimetière en forêt"

 Règlement

"Règlement relatif aux subsides scolaires"

 Règlement

"Règlement refonte des modalités concernant l'édition du bulletin communal"

 Règlement

"Règlement communal relatif à la prise en charge, par la Commune de Kayl, des frais de permis de conduire de la catégorie"C-E" des membres actifs du service d'incendie et de sauvetage de la Commune de Kayl "

 Règlement

"Règlement de l'horaire mobile"

 Règlement

"Règlement de l'indemnisation des heures de service et d'interventations du corps des sapeurs-pompiers"

 Règlement

"Règlement sur les jeux et amusement, modification"

 Règlement

"Règlement concernant les marchés hebdomadaires et trimestriels"

 Règlement

"Changement des heures d'ouvertures de l' administration communale"

 Règlement

"Règlement sur les modes d'autorisation des nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concurs, modification"

 Règlement

"Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal de Kayl"

 Règlement

"Règlement d'ordre interieur de l'internetstuff de Kayl"

 Règlement

"Règlement d'ordre interne concernant les cours de bébés-nageurs"

 Règlement  Fiche d'inscription

"Règlement sur l'allocation de subsides aux associations communales"

 Règlement