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Conseil communal du jeudi, 22 septembre 2016


1 Correspondance et informations2 Aménagement Projet d’aménagement général, vote engagement procédure3 Compromis, contrats, conventions, actes

4 Résolutions - Résolution concernant les traités économiques CETA et TTIP5 Règlements communaux6 Finances communales Devis supplémentaire Maison relais Widdem

6 Finances communales Crédit supplémentaire Schungfabrik7 Commissions consultatives8 Syndicats intercommunaux

9 Office social10 Points portés à l’ordre du jour par MM les conseillers Romain Becker, Patrick Krings et Jean 

Ordre du jour du Conseil communal du jeudi, 22 septembre 2016

1. Correspondance et informations 

2. Aménagement 
- Projet d’aménagement général, vote engagement procédure
- Inscription à l’inventaire supplémentaire des monuments nationaux l’immeuble sis 39, rue Pierre Schiltz à Tétange, avis

3. Compromis, contrats, conventions, actes 
- Convention Sicona/Wilhelm
- Convention Sicona/Schon
- Convention San Design
- Contrat Luxcontrol
- Avenant au contrat de bail OEuvres paroissiales
- Compromis de vente Medinger
- Compromis de vente Goedert
- Compromis de vente Marc Schon/projet life
- Acte de vente Majerus
- Acte de cession Naegelen

4. Résolutions 
- Résolution concernant les traités économiques CETA et TTIP

5. Règlements communaux 
- Abrogation règlements concernant les services de taxi
- Règlement-taxe cours de langues

6. Finances communales 
- Devis supplémentaire Maison relais Widdem 
- Crédit supplémentaire Schungfabrik 

7. Commissions consultatives 
- Démission et nomination de deux membres de la commission à l’égalité des chances
- Démission et nomination d’un membre de la commission culturelle
- Démission et nomination d’un membre de la commission de surveillance UGDA
- Démission et nomination d’un membre de la commission d’urbanisme
- Démission et nomination d’un membre de la commission des bâtisses
- Démission et nomination de deux membres de la commission d’environnement
- Démission et nomination d’un membre de la commission d’intégration

8. Syndicats intercommunaux 
- Modifications de statuts du SIDOR
- nomination d’un délégué pour le syndicat SIDOR
- nomination d’un délégué pour le syndicat Minettkompost

9. Office social 
- Compte 2013 et 2014
- Nomination de membres

10. Points portés à l’ordre du jour par MM. les conseillers Romain Becker, Patrick Krings et Jean Weiler 

11. Questions des conseillers communaux