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Conseil communal du jeudi, 22 septembre 2016


10 Points portés à l’ordre du jour par MM les conseillers Romain Becker, Patrick Krings et Jean6 Finances communales Crédit supplémentaire Schungfabrik3 Compromis, contrats, conventions, actes

1 Correspondance et informations8 Syndicats intercommunaux4 Résolutions - Résolution concernant les traités économiques CETA et TTIP

7 Commissions consultatives9 Office social5 Règlements communaux

2 Aménagement Projet d’aménagement général, vote engagement procédure6 Finances communales Devis supplémentaire Maison relais Widdem 

Ordre du jour du Conseil communal du jeudi, 22 septembre 2016

1. Correspondance et informations 

2. Aménagement 
- Projet d’aménagement général, vote engagement procédure
- Inscription à l’inventaire supplémentaire des monuments nationaux l’immeuble sis 39, rue Pierre Schiltz à Tétange, avis

3. Compromis, contrats, conventions, actes 
- Convention Sicona/Wilhelm
- Convention Sicona/Schon
- Convention San Design
- Contrat Luxcontrol
- Avenant au contrat de bail OEuvres paroissiales
- Compromis de vente Medinger
- Compromis de vente Goedert
- Compromis de vente Marc Schon/projet life
- Acte de vente Majerus
- Acte de cession Naegelen

4. Résolutions 
- Résolution concernant les traités économiques CETA et TTIP

5. Règlements communaux 
- Abrogation règlements concernant les services de taxi
- Règlement-taxe cours de langues

6. Finances communales 
- Devis supplémentaire Maison relais Widdem 
- Crédit supplémentaire Schungfabrik 

7. Commissions consultatives 
- Démission et nomination de deux membres de la commission à l’égalité des chances
- Démission et nomination d’un membre de la commission culturelle
- Démission et nomination d’un membre de la commission de surveillance UGDA
- Démission et nomination d’un membre de la commission d’urbanisme
- Démission et nomination d’un membre de la commission des bâtisses
- Démission et nomination de deux membres de la commission d’environnement
- Démission et nomination d’un membre de la commission d’intégration

8. Syndicats intercommunaux 
- Modifications de statuts du SIDOR
- nomination d’un délégué pour le syndicat SIDOR
- nomination d’un délégué pour le syndicat Minettkompost

9. Office social 
- Compte 2013 et 2014
- Nomination de membres

10. Points portés à l’ordre du jour par MM. les conseillers Romain Becker, Patrick Krings et Jean Weiler 

11. Questions des conseillers communaux