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Conseil Communal de 12 mai 2016


 1. Correspondance et informations2. Contrat, convention, concessions3. Règlements communaux

4. Finances communales5. Syndicats communaux6. Commissions consultatives

7. Points portés à l’ordre du jour par MM. les conseillers Patrick Krings et Romain Becker 8. Questions des conseillers  

Conseil Communal de 12 mai 2016

ORDRE DU JOUR

En séance publique

1. Correspondance et informations play

2. Contrat, convention, concessionsplay

-       Contrat de maintenance MOBA

-       Convention 2016 Jugendtreff Käl/Téiteng

-       Contrat EDUCDESIGN

-       Contrat de fourniture « SUDGAZ green 25 »

-       Concessions cimetière 2ème semestre 2015

-       Résiliation contrat de gardiennage G4S

-       Avenants au contrat de bail TANGO

3. Règlements communaux play

-       Règlement-taxe cimetière 

4. Finances communales play

-       Etat des recettes restant à recouvrer à la clôture de l’exercice 2015

-       Compte administratif 2013   

-       Compte de gestion 2013

-       Budget 2016 Jugendtreff Käl/Téiteng

-       Devis Projet Bassin d’orage Toussaintsmillen

5. Syndicats communaux  play

-       Situation juridique en rapport avec le syndicat PROSUD

6. Commissions consultatives play

-       Démission et nomination d’un secrétaire de la commission des sports et loisirs

-       Démission et nomination d’un secrétaire de la commission du 3e âge

-       Démission et nomination d’un membre de la commission de l’environnement

7. Points portés à l’ordre du jour par MM. les conseillers Patrick Krings et Romain Becker  play

8. Questions des conseillers  play