1. Correspondance et informations ; 2. Contrat, convention, acte ![]()
2.1 Convention Weber
2.2 Convention Rastoder
2.3 Contrat de bail Schumkova
2.4 Contrat d’ingénieur Scroeder&Associés - Projet « Elaboration du questionnaire relatif au dossier technique II suivant rgd du 7 octobre 2002»
2.5 Acte d’échange Künsch
3. Enseignement ![]()
3.1 Organisation scolaire 2017/2018 provisoire
3.2 Plan de réussite scolaire
4. Ecole de musique UGDA ![]()
4.1 Organisation scolaire provisoire 2017/2018
4.2 Convention 2017/2018
5. Finances communales ![]()
5.1 Devis projet « Etat des lieux et dossier appel d'offre pour entretien éclairage public»
5.2 Ouverture d’un emprunt de 3.000.000 €
5.3 Modification budgétaire : Création d’une recette et d’une dépense pour le subside du SSCK
6. Environnement ![]()
6.1 Inscription à l’inventaire supplémentaire des monuments nationaux de l’immeuble sis 25, rue Pierre Schiltz à Kayl, avis
7. Commission consultatives ![]()
7.1 Nomination d’un nouveau secrétaire de la commission des finances
7.2 Nomination d’un nouveau secrétaire de la commission du 3e âge
8. Syndicats intercommunaux ![]()
8.1 Modification des statuts du SIDOR
8.2 Modification des statuts du TICE
9. Personnel ![]()
9.1 Création de deux postes d’ouvrier de nettoyage
9.2 Création d’un poste d’ouvrier de nettoyage sous le statut de travailleur handicapé
10. Questions des conseillers
En séance secrète







