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Conseil communal du 27 juin 2017


1 Correspondance et informations 2 Contrat convention acte 3 Enseignement 4 Ecole de musique UGDA

5 Finances communales 6 Environnement 7 Commission consultatives

8 Syndicats intercommunaux 9 Personnel  

Ordre du jour du 27 juin 2017



    1. Correspondance et informations ;  2. Contrat, convention, acte      play
2.1 Convention Weber
2.2 Convention Rastoder
2.3 Contrat de bail Schumkova
2.4 Contrat d’ingénieur Scroeder&Associés - Projet « Elaboration du questionnaire relatif au dossier technique II suivant rgd du 7 octobre 2002»
2.5 Acte d’échange Künsch

 

   3. Enseignement   play
3.1 Organisation scolaire 2017/2018 provisoire
3.2 Plan de réussite scolaire 

 

   4. Ecole de musique UGDA      play
4.1 Organisation scolaire provisoire 2017/2018
4.2 Convention 2017/2018

   

   5. Finances communales     play
5.1 Devis projet « Etat des lieux et dossier appel d'offre pour entretien éclairage public»
5.2 Ouverture d’un emprunt de 3.000.000 €
5.3 Modification budgétaire : Création d’une recette et d’une dépense pour le subside du SSCK    


6. Environnement      play
6.1 Inscription à l’inventaire supplémentaire des monuments nationaux de l’immeuble sis 25, rue Pierre Schiltz à Kayl, avis   


   7. Commission consultatives    play
7.1 Nomination d’un nouveau secrétaire de la commission des finances
7.2 Nomination d’un nouveau secrétaire de la commission du 3e âge   


   8. Syndicats intercommunaux     play
8.1 Modification des statuts du SIDOR
8.2 Modification des statuts du TICE     


   9. Personnel     play
9.1 Création de deux postes d’ouvrier de nettoyage
9.2 Création d’un poste d’ouvrier de nettoyage sous le statut de travailleur handicapé    


10. Questions des conseillers    


En séance secrète