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Conseil communal du 27 octobre 2016


2.3  Convention Salles de répétition centre culturel Schungfabrik - a.s.b.l. Käl-Téiteng hëlleft4. Règlements communaux5. Finances communales

11. Point porté à l’ordre du jour par M. le conseiller Romain Daubenfeld 6.  Maison relais2.1 Convention Creos 2.2 Convention Biljana Weis-Ramaji

9. Office social 8. Syndicats2.4.  Compromis, contrats, conventions, actes : Contrat AC

2.5. Contrats de mise à disposition de logements pour réfugiés10. Politique3. Environnement

7. Commissions consultatives1 Correspondance et informations 

Ordre du jour du Conseil Communal, le 27 octobre 2016

1. Correspondance et informations 

2. Compromis, contrats, conventions, actes
- Convention Creos
- Convention Biljana Weis-Ramaji play
- Convention Salles de répétition centre culturel Schungfabrik - a.s.b.l. Käl-Téiteng hëlleft play
- Contrat AC play
- Contrats de mise à disposition de logements pour réfugiés play

3. Environnement
- Plan de gestion annuel de la forêt communale

4. Règlements communaux
- Règlement d’ordre intérieur Salles de répétition centre culturel Schungfabrik

5. Finances communales
- Devis projet « travaux lotissement Helpertsbam »
- Fixation des taux d’impôt commercial communal pour l’année 2017
- Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’année 2017

6. Maison relais
- Réforme CARRIERE PE5FORM

7. Commissions consultatives
- Nomination d’un membre de la commission d’intégration
- Démission et nomination d’un secrétaire de la commission de jeunesse

8. Syndicats
- nomination d’un délégué pour le syndicat SES
- nomination d’un délégué pour le syndicat Sicosport

9. Office social
- Budget rectifié 2016 et budget 2017

10. Politique
- Répartition des heures de congé politique pour les délégués dans les syndicats de communes

11. Point porté à l’ordre du jour par M. le conseiller Romain Daubenfeld 

12. Questions des conseillers 

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