|

x 
x 

Conseil communal du 27 octobre 2016


2.4.  Compromis, contrats, conventions, actes : Contrat AC1 Correspondance et informations2.1 Convention Creos 2.2 Convention Biljana Weis-Ramaji

2.3  Convention Salles de répétition centre culturel Schungfabrik - a.s.b.l. Käl-Téiteng hëlleft2.5. Contrats de mise à disposition de logements pour réfugiés3. Environnement

4. Règlements communaux5. Finances communales6.  Maison relais

7. Commissions consultatives8. Syndicats9. Office social

10. Politique11. Point porté à l’ordre du jour par M. le conseiller Romain Daubenfeld  

Ordre du jour du Conseil Communal, le 27 octobre 2016

1. Correspondance et informations 

2. Compromis, contrats, conventions, actes
- Convention Creos
- Convention Biljana Weis-Ramaji play
- Convention Salles de répétition centre culturel Schungfabrik - a.s.b.l. Käl-Téiteng hëlleft play
- Contrat AC play
- Contrats de mise à disposition de logements pour réfugiés play

3. Environnement
- Plan de gestion annuel de la forêt communale

4. Règlements communaux
- Règlement d’ordre intérieur Salles de répétition centre culturel Schungfabrik

5. Finances communales
- Devis projet « travaux lotissement Helpertsbam »
- Fixation des taux d’impôt commercial communal pour l’année 2017
- Fixation du taux de l’impôt foncier pour l’année 2017

6. Maison relais
- Réforme CARRIERE PE5FORM

7. Commissions consultatives
- Nomination d’un membre de la commission d’intégration
- Démission et nomination d’un secrétaire de la commission de jeunesse

8. Syndicats
- nomination d’un délégué pour le syndicat SES
- nomination d’un délégué pour le syndicat Sicosport

9. Office social
- Budget rectifié 2016 et budget 2017

10. Politique
- Répartition des heures de congé politique pour les délégués dans les syndicats de communes

11. Point porté à l’ordre du jour par M. le conseiller Romain Daubenfeld 

12. Questions des conseillers 

Séance secrète