Conseil communal du 18.11.2021

PROJECT OVERVIEW

PROJECT DETAILS
  • Category Conseil communal 2021

Conseil communal du 18.11.2021

Ordre du jour

> Version PDF

1. Correspondance et informations

2. Contrats, conventions, actes

  1. Acte de cession M. Lorent
  2. Contrats de raccordement CREOS (extension atelier, musée Ferrum)
  3. Contrats de fourniture ENOVOS (jardin partagé, extension atelier)

3. Finances

  1. Modification temporaire du loyer pour le local commercial sis 48, rue du Commerce à Kayl
  2. Modification budgétaire : création article et crédit spécial 3/120/621160/99001 Indemnités de licenciement
  3. Modification budgétaire : crédit supplémentaire article 3/919/603130/99001 chauffage bâtiments
  4. Devis projet 4/425/222100/20007 Installation de deux bornes Chargy sur le parking Schungfabrik

4. Environnement

  1. Plan de gestion des forêts 2022

5. Règlements communaux

  1. Règlement concernant les subsides aux associations locales
  2. Approbation de règlements temporaires et règlements d’urgence temporaires de la circulation

6. Commissions consultatives

  1. Démission et nomination d’un secrétaire de la commission de la jeunesse
  2. Démission d’un expert de la commission scolaire
  3. Nomination d’un secrétaire de la commission scolaire
  4. Démission et nomination d’un expert de la commission de l’enfance
  5. Nomination d’un membre de la commission de l’enfance
  6. Démission et nomination d’un membre de la commission des seniors

7. Office social

  1. Approbation du compte 2019
  2. Approbation du budget rectifié 2021 et budget 2022

8. Personnel

  1. Création d’un poste de fonctionnaire communal dans la catégorie de traitement D, groupe de traitement D2, sous-groupe à attributions particulières (agent municipal)
  2. Création de 2 postes de salariés à tâche manuelle dans la carrière A2 (agent de nettoyage) de la CCT SUD à raison de 25 heures par semaine et création d’1 poste de salarié à tâche manuelle dans la carrière A2 (agent de nettoyage) de la CCT SUD à raison de 20 heures par semaine
  3. Conversion d’un poste de salarié à tâche intellectuelle de la carrière C3 de la CCT SAS en un poste de salarié à tâche intellectuelle de la carrière C4 de la CCT SAS
  4. Conversion d’un poste d’employé communal de la catégorie d’indemnité A, groupe d’indemnité A2, sous-groupe administratif en un poste d’employé communal de la catégorie d’indemnité A,
    groupe d’indemnité A1, sous-groupe administratif

9. Points portés à l’ordre du jour par les conseillers communaux Point de Mme Belleville