Bâtisses, voies publiques et sites | Règlement des bâtisses, les voies publiques et les sites |
Bébés-nageurs | Règlement interne concernant les cours “Bébés-nageurs” |
Bois de chauffage | Règlement concernant le prix de vente du bois de chauffage |
Bulletin communal | Règlement communal relatif aux modalités de l’édition du bulletin communal |
Canalisation | Règlement-taxe pour le raccordement à la canalisation |
Centre culturel Schungfabrik | Règlement concernant l’utilisation du centre culturel “Schungfabrik” à Tétange |
Centre culturel Schungfabrik | Règlement-taxe à percevoir pour l’utilisation du centre culturel Schungfabrik |
Chancellerie | Règlement-taxe de chancellerie |
Cimetière | Règlement-taxe en relation avec le cimetière |
Cimetières et les inhumations | Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations |
Circulation | Règlement de circulation |
Clé électronique | Règlement-taxe relatif au remplacement d’une clé électronique en cas de perte ou d’endommagement |
Commission du vivre-ensemble interculturel | Règlement d’ordre intérieur de la commission du vivre-ensemble interculturel |
Conduite d’eau et canalisation | Règlement-taxe et redevance à percevoir sur la conduite d’eau et la canalisation |
Conseil communal | Règlement d’ordre intérieur du conseil communal de Kayl |
Cours de langues | Règlement concernant le prix de participation aux cours de langues |
Déchets inertes | Règlement concernant la gestion des déchets inertes |
Dégâts occasionnés aux arbres | Règlement-taxe concernant les dégâts occasionnés aux arbres |
Distribution d’eau potable | Règlement communal sur la distribution d’eau potable |
Ee Bam fir all Puppelchen et Journée nationale de l’Arbre | Règlement concernant les actions “Ee Bam fir all Puppelchen” et “Journée nationale de l’Arbre” |
Égouts publics | Règlement sur les égouts publics |
Ëmweltpräis | Règlement concernant le “Ëmweltpräis vun der Gemeng KälTéiteng” |
Engagement d’étudiants pour les vacances loisirs | Règlement relatif à l’engagement d’étudiants pour les vacances loisirs de la Commune de Kayl |
Engagement d’étudiants | Règlement communal relatif à l’engagement d’étudiants |
Enseignement fondamental | Règlement d’occupation des postes de l’enseignement fondamental |
Équipements collectifs | Règlement-taxe concernant les équipements collectifs |
Extrait des registres de la population | Règlement-taxe pour la délivrance d’un extrait des registres de la population |
Frais de scolarité | Règlement-taxe des frais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l’étranger |
Frais de scolarité | Règlement-taxe des frais de scolarité |
Gestion des déchets | Règlement communal relatif à la gestion des déchets de la commune de Kayl |
Gestion des déchets | Règlement-taxe communal à la gestion des déchets de la commune de Kayl |
Heures d’ouvertures | Règlement des heures d’ouvertures de l’ administration communale |
Jeux et amusements | Règlement sur les jeux et amusements |
Kermesses | Règlement communal concernant les kermesses |
Maison relais Kayl | Règlement d’ordre interne Maison relais Kayl |
Manifestations culturelles | Règlement-taxe relatif au prix d’entrée aux manifestations culturelles |
Marché hebdomadaire | Règlement concernant le marché hebdomadaire |
Marché hebdomadaire | Règlement-taxe relatif au prix de location d’une place au marché hebdomadaire |
Matière d’urbanisme | Règlement-taxe pour autorisations en matière d’urbanisme |
Nightrider | Délibération concordante concernant l’organisation du service “Nightrider” dans la région Sud |
Nightrider | Règlement fixation du prix de vente des nightcards |
Nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concours | Règlement sur les modes d’autorisation des nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concours |
Ouverture d'une tranchée | Règlement-taxe pour l’ouverture d’une tranchée |
Parc nature “Vir Bruch” | Règlement concernant l’utilisation du Parc – Nature “Vir Bruch” |
Parc nature “Vir Bruch” | Règlement-taxe relatif au nettoyage du Parc-Nature Vir Bruch |
Pédibus | Règlement d’utilisation du service Pédibus |
Police | Règlement générale de police |
Prestations du service des régies | Règlement-taxe sur les prestations du service des régies |
Prime pour la construction ou l’acquisition d’un logement | Règlement concernant l’allocation d’une prime de la commune pour la construction ou l’acquisition d’un logement |
Prix de vente de livres | Règlement-taxe relatif au prix de vente de livres |
Promotion d’un développement durable | Règlement communal concernant la promotion d’un développement durable |
Redevance assainissement | Règlement-taxe relatif à la fixation de la redevance assainissement |
Redevance eau destinée à la consommation humaine | Règlement-taxe relatif à la fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine |
Registre de la population et changements de résidence | Règlement communal concernant le registre de la population et les changements de résidence |
Salles de répétition | Règlement d’ordre intérieur salles de répétition |
Scolarisation d’élèves résidant à l’étranger | Règlement concernant la scolarisation d’élèves résidant à l’étranger |
Service d’éducation et d’accueil | Règlement d’ordre intérieur concernant le service d’éducation et d’accueil |
Service d’incendie et de sauvetage | Règlement-taxe sur les prestations du service d’incendie et de sauvetage |
Stationnement payant | Règlement-taxe sur le stationnement payant |
Stationnement résidentiel | Règlement-taxe sur le stationnement résidentiel |
Stérilisation ou la castration d’un chat | Règlement sur la subvention aux ménages pour la stérilisation ou la castration d’un chat |
Subsides aux associations communales | Règlement sur l’allocation de subsides aux associations communales |
Subsides aux élèves et étudiants | Règlement concernant l’allocation de subsides aux élèves et étudiants |
Subsides extraordinaires aux sociétés locales | Règlement administratif concernant les subsides extraordinaires aux sociétés locales |
Subvention collecte des eaux de pluie | Règlement communal concernant l’octroi d’une subvention aux particuliers pour la mise en place d’une infrastructure de collecte des eaux de pluie |
Subvention environnement naturel | Règlement communal concernant l’allocation d’une aide aux particuliers pour la réalisation de mesures en faveur de l’environnement naturel à l’intérieur du périmètre d’agglomération |
Subvention pour l’acquisition de livres | Règlement concernant l’allocation d’une subvention pour l’acquisition de livres |
Timbres Taxe A et Taxe B | Règlement-taxe des timbres Taxe A et Taxe B |
Toilettes publiques | Règlement-taxe pour l’utilisation des toilettes publiques |
Tombolas et nuits blanches | Règlement-taxe à percevoir pour les tombolas et les nuits blanches |
Transport publics | Règlement sur une participation communale aux abonnements annuels des transport publics |
Vie chère | Règlement concernant l’allocation de vie chère |