Règlements communaux

Règlements communaux

RèglementDescription
Bâtisses, voies publiques et sitesRèglement des bâtisses, les voies publiques et les sites
Bébés-nageursRèglement interne concernant les cours “Bébés-nageurs”
Bois de chauffageRèglement concernant le prix de vente du bois de chauffage
Bulletin communalRèglement communal relatif aux modalités de l’édition du bulletin communal
CanalisationRèglement-taxe pour le raccordement à la canalisation
Centre culturel SchungfabrikRèglement concernant l’utilisation du centre culturel “Schungfabrik” à Tétange
Centre culturel SchungfabrikRèglement-taxe à percevoir pour l’utilisation du centre culturel Schungfabrik
ChancellerieRèglement-taxe de chancellerie
CimetièreRèglement-taxe en relation avec le cimetière
Cimetières et les inhumationsRèglement communal concernant les cimetières et les inhumations
CirculationRèglement de circulation
Clé électroniqueRèglement-taxe relatif au remplacement d’une clé électronique en cas de perte ou d’endommagement
Commission du vivre-ensemble interculturelRèglement d’ordre intérieur de la commission du vivre-ensemble interculturel
Conduite d’eau et canalisationRèglement-taxe et redevance à percevoir sur la conduite d’eau et la canalisation
Conseil communalRèglement d’ordre intérieur du conseil communal de Kayl
Cours de languesRèglement concernant le prix de participation aux cours de langues
Déchets inertesRèglement concernant la gestion des déchets inertes
Dégâts occasionnés aux arbresRèglement-taxe concernant les dégâts occasionnés aux arbres
Distribution d’eau potableRèglement communal sur la distribution d’eau potable
Ee Bam fir all Puppelchen et Journée nationale de l’ArbreRèglement concernant les actions “Ee Bam fir all Puppelchen” et “Journée nationale de l’Arbre”
Égouts publicsRèglement sur les égouts publics
ËmweltpräisRèglement concernant le “Ëmweltpräis vun der Gemeng KälTéiteng”
Engagement d’étudiants pour les vacances loisirsRèglement relatif à l’engagement d’étudiants pour les vacances loisirs de la Commune de Kayl
Engagement d’étudiantsRèglement communal relatif à l’engagement d’étudiants
Enseignement fondamentalRèglement d’occupation des postes de l’enseignement fondamental
Équipements collectifsRèglement-taxe concernant les équipements collectifs
Extrait des registres de la populationRèglement-taxe pour la délivrance d’un extrait des registres de la population
Frais de scolarité Règlement-taxe des frais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l’étranger
Frais de scolarité Règlement-taxe des frais de scolarité
Gestion des déchetsRèglement communal relatif à la gestion des déchets de la commune de Kayl
Gestion des déchetsRèglement-taxe communal à la gestion des déchets de la commune de Kayl
Heures d’ouverturesRèglement des heures d’ouvertures de l’ administration communale
Jeux et amusementsRèglement sur les jeux et amusements
KermessesRèglement communal concernant les kermesses
Maison relais KaylRèglement d’ordre interne Maison relais Kayl
Manifestations culturellesRèglement-taxe relatif au prix d’entrée aux manifestations culturelles
Marché hebdomadaireRèglement concernant le marché hebdomadaire
Marché hebdomadaireRèglement-taxe relatif au prix de location d’une place au marché hebdomadaire
Matière d’urbanismeRèglement-taxe pour autorisations en matière d’urbanisme
NightriderDélibération concordante concernant l’organisation du service “Nightrider” dans la région Sud
NightriderRèglement fixation du prix de vente des nightcards
Nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concoursRèglement sur les modes d’autorisation des nuits blanches, des loteries, des tombolas et des concours
Ouverture d'une tranchéeRèglement-taxe pour l’ouverture d’une tranchée
Parc nature “Vir Bruch”Règlement concernant l’utilisation du Parc – Nature “Vir Bruch”
Parc nature “Vir Bruch”Règlement-taxe relatif au nettoyage du Parc-Nature Vir Bruch
PédibusRèglement d’utilisation du service Pédibus
PoliceRèglement générale de police
Prestations du service des régiesRèglement-taxe sur les prestations du service des régies
Prime pour la construction ou l’acquisition d’un logementRèglement concernant l’allocation d’une prime de la commune pour la construction ou l’acquisition d’un logement
Prix de vente de livresRèglement-taxe relatif au prix de vente de livres
Promotion d’un développement durableRèglement communal concernant la promotion d’un développement durable
Redevance assainissementRèglement-taxe relatif à la fixation de la redevance assainissement
Redevance eau destinée à la consommation humaineRèglement-taxe relatif à la fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine
Registre de la population et changements de résidenceRèglement communal concernant le registre de la population et les changements de résidence
Salles de répétitionRèglement d’ordre intérieur salles de répétition
Scolarisation d’élèves résidant à l’étrangerRèglement concernant la scolarisation d’élèves résidant à l’étranger
Service d’éducation et d’accueilRèglement d’ordre intérieur concernant le service d’éducation et d’accueil
Service d’incendie et de sauvetageRèglement-taxe sur les prestations du service d’incendie et de sauvetage
Stationnement payantRèglement-taxe sur le stationnement payant
Stationnement résidentielRèglement-taxe sur le stationnement résidentiel
Stérilisation ou la castration d’un chatRèglement sur la subvention aux ménages pour la stérilisation ou la castration d’un chat
Subsides aux associations communalesRèglement sur l’allocation de subsides aux associations communales
Subsides aux élèves et étudiantsRèglement concernant l’allocation de subsides aux élèves et étudiants
Subsides extraordinaires aux sociétés localesRèglement administratif concernant les subsides extraordinaires aux sociétés locales
Subvention collecte des eaux de pluieRèglement communal concernant l’octroi d’une subvention aux particuliers pour la mise en place d’une infrastructure de collecte des eaux de pluie
Subvention environnement naturelRèglement communal concernant l’allocation d’une aide aux particuliers pour la réalisation de mesures en faveur de l’environnement naturel à l’intérieur du périmètre d’agglomération
Subvention pour l’acquisition de livresRèglement concernant l’allocation d’une subvention pour l’acquisition de livres
Timbres Taxe A et Taxe BRèglement-taxe des timbres Taxe A et Taxe B
Toilettes publiquesRèglement-taxe pour l’utilisation des toilettes publiques
Tombolas et nuits blanchesRèglement-taxe à percevoir pour les tombolas et les nuits blanches
Transport publicsRèglement sur une participation communale aux abonnements annuels des transport publics
Vie chèreRèglement concernant l’allocation de vie chère