Règlements taxe

Règlements taxe

Règlement-taxeDescription
Bois de chauffageRèglement concernant le prix de vente du bois de chauffage
CanalisationRèglement-taxe pour le raccordement à la canalisation
Centre culturel SchungfabrikRèglement-taxe à percevoir pour l’utilisation du centre culturel Schungfabrik
ChancellerieRèglement-taxe de chancellerie
CimetièreRèglement-taxe en relation avec le cimetière
Clé électroniqueRèglement-taxe relatif au remplacement d’une clé électronique en cas de perte ou d’endommagement
Conduite d’eau et canalisationRèglement-taxe et redevance à percevoir sur la conduite d’eau et la canalisation
Dégâts occasionnés aux arbresRèglement-taxe concernant les dégâts occasionnés aux arbres
Équipements collectifsRèglement-taxe concernant les équipements collectifs
Extrait des registres de la populationRèglement-taxe pour la délivrance d’un extrait des registres de la population
Frais de scolarité Règlement-taxe des frais de scolarité à facturer aux parents des élèves résidant à l’étranger
Frais de scolarité Règlement-taxe des frais de scolarité
Gestion des déchetsRèglement-taxe communal à la gestion des déchets de la commune de Kayl
Manifestations culturellesRèglement-taxe relatif au prix d’entrée aux manifestations culturelles
Marché hebdomadaireRèglement-taxe relatif au prix de location d’une place au marché hebdomadaire
Matière d’urbanismeRèglement-taxe pour autorisations en matière d’urbanisme
Ouverture d'une tranchéeRèglement-taxe pour l’ouverture d’une tranchée
Parc-Nature Vir BruchRèglement-taxe relatif au nettoyage du Parc-Nature Vir Bruch
Prestations du service des régiesRèglement-taxe sur les prestations du service des régies
Prix de vente de livresRèglement-taxe relatif au prix de vente de livres
Redevance assainissementRèglement-taxe relatif à la fixation de la redevance assainissement
Redevance eau destinée à la consommation humaineRèglement-taxe relatif à la fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine
Service d’incendie et de sauvetageRèglement-taxe sur les prestations du service d’incendie et de sauvetage
Stationnement payantRèglement-taxe sur le stationnement payant
Stationnement résidentielRèglement-taxe sur le stationnement résidentiel
Timbres Taxe A et Taxe BRèglement-taxe des timbres Taxe A et Taxe B
Toilettes publiquesRèglement-taxe pour l’utilisation des toilettes publiques
Tombolas et nuits blanchesRèglement-taxe à percevoir pour les tombolas et les nuits blanches